Conditions générales de vente

1. Nature des produits
Les œuvres proposées à la vente sont des photographies en éditions limitées, numérotées et signées, imprimées sur papier Fine Art par l’artiste.
Chaque exemplaire est unique par son numéro et sa signature.

2. Commande et paiement
La commande est validée à réception du paiement.
Le règlement s’effectue par :
    - Carte bancaire via lien sécurisé
    - Virement bancaire
La production de l’œuvre débute uniquement après encaissement des fonds.

3. Fabrication et livraison
Les œuvres étant réalisées à la demande (impression, signature, certificat), le délai de livraison est estimé à 10 jours ouvrés après paiement.

4. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés sur mesure ou personnalisés.
Les œuvres étant imprimées spécifiquement pour chaque commande, elles ne peuvent faire l’objet d’un retour ou remboursement pour ce motif.

5. Certificat d’authenticité
Chaque œuvre est accompagnée d’un certificat d’authenticité signé, numéroté et daté.

Mentions légales

Éditeur du site
Sandrine BOURGADE EI – Artiste-Auteur
Localisation : Auch (32000), France
SIRET : 102 516 077 00017
Email : contact@sandbourgade-galerie.fr

TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts

Hébergement du site :  Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (photographies, textes, images) est la propriété exclusive de Sandrine BOURGADE, sauf mention contraire.
Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou utilisation, même partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

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